Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFES CHARLES
Numéro de dépôt :
1665274
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/12/1996
Présentation de la marque CAFES CHARLES
Déposée le 23 décembre 1986 par BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CAFES CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFES CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665274.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFES CHARLES est expirée depuis le 23 décembre 1996.
BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45